Copropriété SDC DU BOUGNEY - 11 rue pierre vernier 25000 Besançon

Toutes les informations de la copropriété

France / Bourgogne-Franche-Comté / Doubs / Besançon / 11 rue pierre vernier 25000 Besançon

Copropriété SDC DU BOUGNEY

La copropriété SDC DU BOUGNEY se trouve à Besançon.

La période de construction de cette copropriété est inconnue. Elle est immatriculée sous le numéro AD6249650. La copropriété est gérée par un syndic professionnel qui s'appelle SOCIETE DE GESTION DE LA PROPRIETE IMMOBILIERE PRIVEE SOGEPRIM.

Elle est composée de 30 lots, dont 12 lots principaux, 6 lots à usage d'habitation et 6 lots de stationnement.

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ℹ️ Informations générales
Nom SDC DU BOUGNEY
Adresse 11 rue pierre vernier 25000 Besançon Google Maps
Construction Inconnue
Immatriculation AD6249650
Syndic SOCIETE DE GESTION DE LA PROPRIETE IMMOBILIERE PRIVEE SOGEPRIM
Type de syndic Professionnel
30 Lots
12 Lots principaux (habitations 🏠, bureaux 💼 ou commerces 📦)
6 Lots à usage d'habitation 🏠
6 Lots de stationnement 🚗
📅 Dates importantes
Première immatriculation de la copropriété 30/10/2018
Règlement de copropriété 30/07/1953
Dernière mise à jour de la fiche 27/07/2025
Fin du dernier mandat 15/05/2026
Particularités
Dans un territoire ANCT  Action cœur de ville
Lancé en 2018, le programme Action cœur de ville (ACV) est piloté par l’Agence nationale de la cohésion des territoires (ANCT). Il répond à une double ambition : améliorer les conditions de vie des habitants des villes moyennes et conforter le rôle de moteur de ces villes dans le développement de leur territoire.
Dans un Périmètre de Déploiement Prioritaire des réseaux de chaleur et de froid
Il s'agit d'une zone dans laquelle le raccordement au réseau de chaleur ou de froid est obligatoire pour toute construction neuve ou ayant fait l'objet d'une rénovation lourde. Son périmètre est défini par la collectivité compétente dans le cadre de la procédure de classement d'un réseau.

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